MAITRE JACQUES
Présentation de la marque MAITRE JACQUES
Déposée le 13 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAITRE JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAITRE JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAITRE JACQUES arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.
MAITRE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2145946 - Publication au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2009 n°2396349 - Publication au BOPI 2009-01-29
Inscription le 2 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48315 - Publication au BOPI 1990-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303780 - Publication au BOPI 2000-07-10
Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181384 - Publication au BOPI 1995-02-03
Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707356 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22